• Direct
  • Tendance
  • Tout
  • politique
  • Economies Toulouse
  • France
  • international
  • faits divers
  • culture
  • Sports
  • en région
  • Toulouse
La douane française saisit le Yacht d'un oligarque Russe proche de Poutine

La douane française saisit le Yacht d’un oligarque Russe proche de Poutine

Elisabeth Borne nommée premier ministre par Emmanuel Macron

Elisabeth Borne nommée premier ministre par Emmanuel Macron

Liban : les résultats définitifs des législatives se font attendre, le Hezbollah pourrait perdre sa majorité

Publicité
Covid-19 : la fin du masque dans les transports en commun, « ça fait du bien »

Covid-19 : la fin du masque dans les transports en commun, « ça fait du bien »

Prix des carburants : le diesel redescend, le SP95-E10 augmente encore

Prix des carburants : le diesel redescend, le SP95-E10 augmente encore

Les principales mesures du Plan de Relance présenté par Castex

Castex n’est plus le Premier ministre d’Emmanuel Macron

Castex à Matignon ces temps qui ont marqué son passage à Matignon

Castex à Matignon ces temps qui ont marqué son passage à Matignon

Fortes chaleurs, orages, la météo de la semaine à Toulouse

Fortes chaleurs, orages, la météo de la semaine à Toulouse

éclipse lune Mai 2022 TOulouse

Eclipse de Lune à Toulouse nos photos

Météo Toulouse. une semaine encore agitée mais un peu plus chaude

Votre horoscope de la semaine du 15 au 21 mai 2022

Météo France annonce orages, pluies et grêle ce dimanche à Toulouse

Météo France annonce orages, pluies et grêle ce dimanche à Toulouse

Alerte aux pollens de chênes et de graminées en Haute Garonne

Allergies aux pollens – alerte rouge aux Graminés

Guerre en Ukraine : Zelensky évoque le 11-Septembre devant le Congrès américain

Victoire symbolique de L’Ukraine à l’Eurovision

Newsletter
Actualités Toulouse
mardi 17 mai 2022
#GuerreUkraine
#Covid19
#Présidentielle 2022
#PrixChers
#Climat
Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
Actualités Toulouse
Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
Publicité

La douane française saisit le Yacht d’un oligarque Russe proche de Poutine

Ce navire dont la valeur est estimée à plusieurs centaines de millions d'euros était à quai à la Ciotat

4 mars 2022
dans France
0
La douane française saisit le Yacht d'un oligarque Russe proche de Poutine

Photo DP/Pixabay

Publicité

La douane française a procédé à la saisie du yacht Amore Vero à La Ciotat, dans le cadre de la mise en œuvre des sanctions de l’Union européenne à l’encontre de la Russie a indiqué ce jeudi le ministère des finances.

Dans la nuit du 2 au 3 mars, des agents de l’administration des douanes ont procédé à la saisie du yacht Amore Vero au chantier naval de La Ciotat, à l’issue d’un contrôle de plusieurs heures.

A lire aussi:

Elisabeth Borne nommée premier ministre par Emmanuel Macron

Covid-19 : la fin du masque dans les transports en commun, « ça fait du bien »

Sanctions de l’Union européenne à l’égard de la Russie après l’attaque de l’Ukraine

Détenu par une société dont Igor SETCHINE, dirigeant de la société Rosneft, a été identifié comme le principal actionnaire, ce yacht entrait dans le champ des mesures de gel décidées à l’encontre de son propriétaire par le règlement d’exécution (UE) 2022/336 du conseil du 28 février dernier. D’application immédiate, ces mesures exigent l’immobilisation du navire.

Arrivé à La Ciotat le 3 janvier 2022, le yacht devait y demeurer jusqu’au 1er avril pour y effectuer des réparations. Au moment du contrôle, le navire prenait des dispositions pour appareiller dans l’urgence, sans avoir achevé les travaux prévus.

A l’issue du contrôle douanier, il a été constaté que cette tentative de départ des eaux territoriales françaises constituait une infraction sur le fondement de l’article 459 du code des douanes, visant « toute personne » contrevenant « aux mesures de restriction des relations économiques et financières prévues par la réglementation communautaire ». En suite de quoi la saisie du navire a été déclarée

Tags: Bruno Le MaireGuerreMarseilleRussieUkraineVladimir Poutine
Publicité

Sur le Sujet Articles

Elisabeth Borne nommée premier ministre par Emmanuel Macron
France

Elisabeth Borne nommée premier ministre par Emmanuel Macron

Covid-19 : la fin du masque dans les transports en commun, « ça fait du bien »
France

Covid-19 : la fin du masque dans les transports en commun, « ça fait du bien »

Bac 2022
France

VIDEO. Baccalauréat, le débrief du premier jour

Variants du Covid19 : certains masques désormais déconseillés
France

Covid – fin du masque dans les transports en commun

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Publicité
Publicité
Abonnez vous aux Alertes et Newsletter Toulouse7.com Pour trouver votre mutuelle sante à moindre coût - Assurance Toulouse - acte de naissance Toulouse
  • Toulouse7.com Actualités Toulouse
  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Contacts et Publicité
  • Plan du site

Copyright © Toulouse7.com

Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
  • Une
  • International
  • France
  • Vidéos
  • En Région
  • Faits divers
  • Economies Toulouse
  • Politiques
  • Sports
  • Culture

Copyright © Toulouse7.com

Posting....