Newsletter
samedi 21 novembre 2026
  • Monde
  • France
  • Occitanie
    • Pyrénées
    • Ariège
    • Aveyron
    • Tarn
    • Hautes Pyrénées
    • Aude
    • Tarn et Garonne
    • Lot
    • Hérault
    • Pyrénées Orientales
  • Faits divers
  • Dans votre ville
    • Colomiers
    • Muret
    • Blagnac
    • Balma
    • L’Union Saint Jean
    • Saint Gaudens
    • Ramonville Saint Agne
    • Cugnaux
    • Tournefeuille
    • Bagnères de Luchon
  • Toulouse
    • Culture
    • Economie
    • Politique
    • Sport
  • Vidéos
  • Agenda
Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
Accueil politique

Emmanuel Macron veut nommer Jacqueline Gourault au Conseil constitutionnel

Jacqueline Gourault devrait provoquer un remaniement ministériel

15 février 2022
dans politique
0
Emmanuel Macron veut nommer Jacqueline Gourault au Conseil constitutionnel

Par Arno Mikkor, Aron Urb — Flickr / EU2017EE Estonian Presidency, CC BY 2.0, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=61596798

Publicité

Le Président de la République envisage de nommer Mme Jacqueline Gourault comme membre du Conseil constitutionnel indique une communiqué de presse de l’Elysée publié ce mardi matin. Le Président de l’Assemblée nationale et le Président du Sénat sont saisis de ce projet de nomination, afin que la commission intéressée de chacune des assemblées se prononce en vertu de l’article 56, selon la procédure prévue par le cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution précise l’annonce de l’Elysée

Jacqueline Gourault, ministre Modem de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Si cette désignation est confirmée, Jean Castex et Emmanuel Macron devraient procéder à un remaniement ministériel pour désigner un nouveau ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.

Sénatrice de 2001 à 2017 et vice-présidente du Sénat de 2014 à 2017, elle est nommée ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’Intérieur, Gérard Collomb, en 2017. Issue de l’UDF, elle est également vice-présidente du Mouvement démocrate (MoDem) chargée de la formation et des élus. En 2018, elle est nommée ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. (avec Wikipedia)

Gérard Larcher désigne un conseiller d’état en la personne de François Séners

Je propose de nommer François Séners, Conseiller d’État, au Conseil constitutionnel. pic.twitter.com/gCNajRf50a

— Gérard Larcher (@gerard_larcher) February 15, 2022

Tags: Conseil constitutionnelEmmanuel MacronJean CastexModem

Sur le Sujet Articles

Sommet Med9, entretien bilatéral… Que va faire le président de la République Emmanuel Macron en visite officielle en Slovénie ? Le chef de l’État français est en déplacement en Slovénie lundi 20 et mardi 21 octobre. Emmanuel Macron doit d’abord participer au sommet Med9 qui réunit les dirigeants des pays méditerranéens de l’UE, avant un entretien bilatéral avec la présidente de la République de Slovénie.
politique

Ce que vient faire Emmanuel Macron à Toulouse

"Les choix fiscaux ont davantage soutenu la finance que l'industrie"
Vidéos

« Les choix fiscaux ont davantage soutenu la finance que l’industrie »

Publicité

Toulouse7.com en Direct

  • Présidentielle 2027 « Mortal Kampagne » le jeu qui cartonne
  • Ce que vient faire Emmanuel Macron à Toulouse
  • Intimidation d’un groupe d’extrême droite toulousain contre Tibo InShape
  • France Argentine – Dupont s’attend à un match difficile
  • ProD2 – Colomiers va défier Aurillac

Abonnez Vous

Alertes Newsletters Toulouse7.com

Publicité

Flux RSS : Bonnes Affaires du Web sur Voie3.fr Bonnes Affaires du Web sur Voie3.fr

  • Gaston – Tome 23 – Des Boum et des Paf neuf 12,95€
  • Lou ! Sonata – Tome 03 neuf 18 euros
  • Lot de 6 paires de chaussettes H F Sport 14,99€
  • PSG Maillot Foot 2 Étoiles enfants adultes 14,95€
  • Astronaute Projecteur Ciel Etoile 18,99 €
  • Oreiller Ergonomique 39,99 € avec 20 % d’économies
  • Blink Sonnette vidéo sans fil nouvelle génération 29,99 €
  • Call of Duty: Modern Warfare 4 PS5 : -25 % 59,90€
  • Playstation Sony, Manette 5 Officielle Sans Fil 65,00€
  • 51,49€ The Legend of Zelda : Ocarina of Time NINTENDO SWITCH 2
Publicité
Abonnez vous aux Alertes et Newsletter Toulouse7.com

Alertes Newsletters Toulouse7.com

  • Actualités en direct à Toulouse, l’essentiel en Occitanie, en France
  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Contacts et Publicité
  • Plan du site

Copyright © Toulouse7.com

Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
  • Monde
  • France
  • Occitanie
    • Pyrénées
    • Ariège
    • Aveyron
    • Tarn
    • Hautes Pyrénées
    • Aude
    • Tarn et Garonne
    • Lot
    • Hérault
    • Pyrénées Orientales
  • Faits divers
  • Dans votre ville
    • Colomiers
    • Muret
    • Blagnac
    • Balma
    • L’Union Saint Jean
    • Saint Gaudens
    • Ramonville Saint Agne
    • Cugnaux
    • Tournefeuille
    • Bagnères de Luchon
  • Toulouse
    • Culture
    • Economie
    • Politique
    • Sport
  • Vidéos
  • Agenda

Copyright © Toulouse7.com