• Direct
  • Tendance
  • Tout
  • politique
  • Economies Toulouse
  • France
  • international
  • faits divers
  • culture
  • Sports
  • en région
  • Toulouse
AZF la mairie organisera finalement les commémoration du 21 septembre

AZF : les élus Verts « partagent l’écœurement des familles de victimes »

Comment faire du vélo en fauteuil roulant : voici le vélo inclusif

Comment faire du vélo en fauteuil roulant : voici le vélo inclusif

En réponse à Mélenchon "Les accents sont et font la France"

Législatives. Mélenchon et la NUPES ont présenté leur programme

Publicité
La variole du singe fait son apparition en Europe et Amérique du Nord

La variole du singe fait son apparition en Europe et Amérique du Nord

Festival de Cannes : Tom Cruise en chevalier du ciel

Festival de Cannes : Tom Cruise en chevalier du ciel

Otan : la Finlande est prête à "discuter" avec la Turquie de ses "inquiétudes"

Otan : la Finlande est prête à « discuter » avec la Turquie de ses « inquiétudes »

Premier déplacement d'Élisabeth Borne consacré à l'égalité des chances et l'émancipation des femmes

Premier déplacement d’Élisabeth Borne consacré à l’égalité des chances et l’émancipation des femmes

Cyclisme - Découvrez le parcours 2022 de la Route d'Occitanie

Cyclisme – Découvrez le parcours 2022 de la Route d’Occitanie

Restauré à la cinémathèque de Toulouse, le film Viva La Muerte présenté au festival de Cannes

Restauré à la cinémathèque de Toulouse, le film Viva La Muerte présenté au festival de Cannes

La finale du championnat Nationale de rugby aura lieu à Blagnac

La finale du championnat Nationale de rugby aura lieu à Blagnac

Arthur Retière quitte La Rochelle pour signer au Stade Toulousain

Arthur Retière quitte La Rochelle pour signer au Stade Toulousain

Airbus va continuer l’étude des ondes gravitationnelles

Airbus va continuer l’étude des ondes gravitationnelles sur les pas d’Albert Einstein

La Haute-Garonne, territoire expérimentateur du Service public de l’insertion et de l’emploi

La Haute-Garonne, territoire expérimentateur du Service public de l’insertion et de l’emploi

Newsletter
Actualités Toulouse
vendredi 20 mai 2022
#GuerreUkraine
#Covid19
#Présidentielle 2022
#PrixChers
#Climat
Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
Actualités Toulouse
Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
Publicité

AZF : les élus Verts « partagent l’écœurement des familles de victimes »

14 janvier 2015
dans Non classé
0
AZF la mairie organisera finalement les commémoration du 21 septembre
Publicité

AZF_Toulouse_TourLes élus d’Europe Ecologie les Verts Toulouse ont tenu à réagir à la décision de la Cour de cassation qui a décidé de casser l’arrêt de la Cour d’appel de Toulouse et de renvoyer l’affaire devant une juridiction parisienne.

Partie civile dans le procès AZF, les élus écologistes ont tenu à déclarer partager « l’écœurement des familles » des victimes après l’annulation par la Cour de cassation des condamnations prononcées en 2012 par la Cour d’appel de Toulouse. « Nous constatons avec amertume que ce jugement ajoute un fiasco judiciaire à la douleur des victimes qui ne demandent qu’à pouvoir tourner cette page sombre en achevant leur travail de deuil. L’organisation d’un 3ème procès, qui plus est à Paris, éloigne toujours plus cette perspective » ont ils déclaré mercredi au lendemain de la décision de la plus haute juridiction. « En outre, après l’annulation par le Conseil d’État du jugement qui actait la co-responsabilité de l’État, cette décision de la Cour de cassation exonère à présent l’industriel de sa responsabilité » ont ils ajouté.

Le 21 septembre 2001, l’explosion de l’usine AZF de Toulouse a causé le mort de 31 personnes et blessés des centaines d’autres.

A lire aussi:

Comment faire du vélo en fauteuil roulant : voici le vélo inclusif

Législatives. Mélenchon et la NUPES ont présenté leur programme

Publicité

Sur le Sujet Articles

Comment faire du vélo en fauteuil roulant : voici le vélo inclusif
France

Comment faire du vélo en fauteuil roulant : voici le vélo inclusif

En réponse à Mélenchon "Les accents sont et font la France"
politique

Législatives. Mélenchon et la NUPES ont présenté leur programme

La variole du singe fait son apparition en Europe et Amérique du Nord
France

La variole du singe fait son apparition en Europe et Amérique du Nord

Festival de Cannes : Tom Cruise en chevalier du ciel
France

Festival de Cannes : Tom Cruise en chevalier du ciel

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Publicité
Publicité
Abonnez vous aux Alertes et Newsletter Toulouse7.com Pour trouver votre mutuelle sante à moindre coût - Assurance Toulouse - acte de naissance Toulouse
  • Toulouse7.com Actualités Toulouse
  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Contacts et Publicité
  • Plan du site

Copyright © Toulouse7.com

Aucun Résultat
Voir tous les Résultats
  • Une
  • International
  • France
  • Vidéos
  • En Région
  • Faits divers
  • Economies Toulouse
  • Politiques
  • Sports
  • Culture

Copyright © Toulouse7.com

Posting....