L’installation du nouveau conseil communautaire du Grand Toulouse aura lieu ce mardi 8 février. Une nouvelle organisation conséquence de l’arrivée de nouvelles communes dans le giron du Grand Toulouse.
Ce prochain conseil de communauté se réunira le mardi 8 février 2010 à 8h30 Salle Jean Mermoz à Toulouse.
Les 123 nouveaux délégués communautaires procéderont à l’installation du conseil de la communauté urbaine élargie à 37 communes. Ils désigneront notamment le président, les vice-présidents, les membres du bureau et les représentants dans certains organismes extérieurs.
Voici in extenso l’ordre du jour de cette réunion extraordinaire qui montre toute l’étendue de cette collectivité.
1. Installation du Conseil : En application des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder notamment à l’élection du Président, des Vice-Présidents et membres du Bureau, ainsi qu’à des désignations de représentants dans certains organismes extérieurs.
ADM 01. Election du Président
ADM 02. Election des Vice-Présidents
ADM 03. Composition du Bureau et Election des autres membres du Bureau
ADM 04. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
ADM 05. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
ADM 06. Election des membres du Jury de maîtrise d’oeuvre
ADM 07. Composition des Commissions internes
ADM 08. Election de représentants au SMTC
ADM 09. Election de représentants au SMEAT
ADM 10 Election de représentants à DECOSET
ADM 11. Désignation des représentants à l’EPFL
ADM 12. Désignation de représentants à l’AUAT
ADM 13 Désignation de représentants à la SEM Constellation
ADM 14. Désignation de représentants à la SEM COLOMIERS
ADM 15 Désignation de représentants à la SEM GRAND TOULOUSE OPPIDEA
ADM 16 Désignation de représentants à la SPLA
ADM 17. Désignation de représentants à la SEMIDIAS
ADM 18 Désignation de représentants à la SEM TOURISME (Toulouse Convention Bureau)
ADM 19. Délégation d’attributions du Conseil au Bureau et au Président
ADM 20. Indemnités de fonction des élus
ADM 21. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de charges (CLETC)
ADM 22. Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de la compétence Développement économique :
ADM 23 – Aéroport Toulouse Blagnac – Commission consultative économique – Commission consultative pour l’environnement
ADM 24– ARDESI
ADM 25 – Association Oncopôle de Toulouse
ADM 26 – Centre Expert e-santé
ADM 27 – IéS
ADM 28 – Fondation ICSI
ADM 29 – Fondation InNaBioSanté
ADM 30 – Incubateur Midi-Pyrénées
ADM 31 – ICSI
ADM 32 – Pôle de Compétitivité AESE
ADM 33 – Pôle de Compétitivité CBS
ADM 34 – Pôle de Compétitivité Agrimip
ADM 35 – PRES Université Toulouse
ADM 36 – RITC
ADM 37 – RTES
ADM 38 – SITEF
ADM 39 – Institut d’Administration des Entreprises (IAE)
ADM 40 – Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT)
ADM 41 – Universités des Sciences sociales (UT1)
ADM 42 – Université du Mirail (UT2)
ADM 43 – Université Paul Sabatier (UT3)
ADM 44 – LASBORDES Aérodrome – Commissions
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de la compétence Habitat :
ADM 45- ADIL
ADM 46 – Comité Régional de l’Habitat
ADM 47 – CROUS
ADM 48 – PDLPD
ADM 49 – SA HLM
ADM 50 – Fonds Régional d’Aménagement urbain
ADM 51 – CPER 2007-2013 Volet Etudiant – comité de pilotage
ADM 52 – Association ObserveR
ADM 53 – Plan Départemental de l’habitat
ADM 54 – Plan de sauvegarde des Copropriétés Bellefontaine
ADM 55 – Union régionale pour l’habitat des jeunes (URHAJ) – comité de pilotage
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de la compétence Cohésion sociale Politique de la Ville :
ADM 56 – Agence pour la Cohésion sociale (ACSé)
ADM 57 – GIP Conseil départemental Accès au droit (CDAD)
ADM 58 – Conseil départemental de prévention – bureau
ADM 59 – Commission départemental de l’emploi et de l’insertion et Conseil
départemental de l’insertion par l’activité économique
ADM 60 – Contrat Local Accompagnement scolarité – comité départemental
ADM 61 – Ecole Régionale 2èmechance
ADM 62 – FACE
ADM 63 – GIP Réussite éducative
ADM 64 – GIP Ressources et Territoire
ADM 65 – Maisons de la justice et du droit (Reynerie et Nord)
ADM 66 – Comité de pilotage et d’orientation PLIE
ADM 67 – Alliance Ville Emploi
ADM 68 – Conseil intercommunal de sécurité et prévention de la délinquance
ADM 69 – Contrat local de sécurité péri-urbain (CLS)
ADM 70 – Forum Français pour la Sécurité urbaine (FFSU) – comité exécutif
ADM 71 – Plan de Cohésion sociale
ADM 72 – Conseil départemental des Politiques éducatives territoriales
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de la compétence Environnement :
ADM 73 – CLIC SNPE Matériaux énergétiques
ADM 74 – Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
ADM 75 – Association Confluences Garonne Ariège
ADM 76 – ORAMIP
ADM 77 – Plan de Protection de l’Atmosphère
ADM 78 – Terres en Villes
ADM 79 – Voies Navigables de France
ADM 80 – Plan régional pour la qualité de l’air
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de la compétence Transports :
ADM 81 – Maison du Vélo
ADM 82 – Club des Villes cyclables
ADM 83 – Club du Stationnement
ADM 84 – Club Entreprises Sécurité routière
ADM 85 – Eurosud Transports
ADM 86 – ITTC Institut Technologies Transports et Communication
ADM 87 – Association urgence Ligne POLT
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de la compétence Eau et Assainissement :
ADM 88 – CLIS Toulouse Ginestous
ADM 89 –Commission Locale de l’Eau de la Vallée du SAGE
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de la compétence Déchets :
ADM 90 –Association AMORCE
• Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs au titre de diverses compétences :
ADM 91 – Association de coopération de l’aire métropolitaine toulousaine
ADM 92 – Association des Communautés urbaines de France (ACUF)
ADM 93 – Association des Maires de France (AMF)
ADM 94 – Midi-Pyrénées Europe
ADM 95 – Association des Maîtres d’ouvrage (AMO)
ADM 96 – Aérodrome de Francazal – Commission consultative Environnement
ADM 97 – Désignation du Questeur
ADM 98 – Règlements locaux de publicité
Photo CC/Guillaume Paumier/ Wikimedia Commons
