Avec l’explosion de l’usine AZF et la décontamination du site, Toulouse a connu l’une des plus importante actualité sur le sujet. Plusieurs chercheurs toulousains viennent de faire un point sur le sujet dans un ouvrage publié aux éditions LITEC. Ces sites pollués, en interaction avec l’eau, l’air et la biosphère, constituent, sans nul doute, un phénomène sociétal, tant pour les générations actuelles que futures.
Que l’on se place du point de vue de la protection de la santé, de celle de l’environnement ou encore de l’objectif de villes durables ; en écho à l’impératif de leur réhabilitation matérielle, la question du traitement juridique de ces passifs industriels n’a donc cessé, depuis plusieurs années, de s’amplifier, portée par un contentieux nourri devant les juridictions administratives puis judiciaires, et, plus récemment, par une importante actualité législative et réglementaire.
Cet ouvrage collectif, placé sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme, maître de conférences à l’Université de TOulouse 1 Capitole, fait suite à un colloque organisé par EJERIDD (Etudes juridiques « Entreprise, Risque industriel et Développement durable »), équipe de recherche du Centre de Droit des Affaires d’UT1. Fruit de travaux de recherche subventionnés par le PRES (Pôle de Recherche et d’Enseignement Supérieur) de Toulouse, il livre une analyse du cadre juridique ainsi tracé.La riche actualité des sites et sols pollués méritait en effet de porter des regards croisés sur le droit et ses enjeux en ce domaine:
Voici les thèmes abordés par les scientifiques :
1) Les dimensions économiques : des données économiques au cœur de préoccupations sociétales 2) La sécurité juridique : les évolutions et perspectives du cadre légal 3) Sites pollués : un droit en jeu(x)
«Sites et sols pollués : enjeux d’un droit, droit en jeu(x)» Sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme, Editions LexisNexis (Litec) Collection : Colloques & débats, ISBN : 978-2-7110-1362-3
